Éditeur
Jeremy Coel — Coel Studio, Bruxelles (Belgique) Contact : formulaire de contact
Directeur de la publication : Jeremy Coel
Hébergeur
Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre https://www.hostinger.fr
Indépendance
Malus Écologique n'est pas un service de l'État. Le site n'est affilié ni à l'administration fiscale, ni à l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS / France Titres), ni à aucun ministère. Il ne propose aucune prestation de carte grise et ne collecte aucune donnée d'immatriculation. Les démarches officielles se font sur immatriculation.ants.gouv.fr et impots.gouv.fr.
Propriété intellectuelle
Les textes, tableaux, calculs et outils publiés sur malusecologique.fr sont protégés par le droit d'auteur. Vous pouvez citer un court extrait ou un chiffre en mentionnant la source et en faisant un lien vers la page concernée. Toute reproduction plus large nécessite notre accord préalable.
Les textes officiels et données publiques réutilisés (barèmes publiés par l'administration, base ADEME Car Labelling sous Licence Ouverte) restent la propriété de leurs auteurs et sont cités avec leur source. Les marques automobiles citées appartiennent à leurs propriétaires et ne sont mentionnées qu'à titre d'information.
Données personnelles
Le site ne demande aucune inscription. Le seul formulaire est celui de la page contact : il transmet votre nom, votre adresse e-mail et votre message à notre outil interne de gestion des messages (hébergé par Cloudflare), uniquement pour vous répondre. Ces données ne sont jamais transmises à des tiers.
Les simulateurs fonctionnent dans votre navigateur : les valeurs que vous saisissez ne nous sont pas transmises.
La mesure d'audience utilise des statistiques sans cookie, qui comptent les visites de façon agrégée sans vous identifier ni vous suivre d'un site à l'autre. Aucun cookie publicitaire n'est déposé.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander l'accès à vos données ou leur suppression via le formulaire de contact. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à l'Autorité de protection des données (Belgique) ou à la CNIL (France).
Liens
Le site contient des liens vers des sites externes, principalement des sources officielles. Nous ne contrôlons pas leur contenu et ne pouvons être tenus responsables de leurs éventuelles modifications. Les liens partenaires et les articles sponsorisés sont signalés comme tels : voir publicité et partenariats.
Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif, à partir de sources officielles datées. Les barèmes changent avec chaque loi de finances. Les résultats des simulateurs sont indicatifs : le montant qui fait foi est celui calculé lors de l'immatriculation. Méthode détaillée : méthode et sources.